Sportil, Post Blogger 74 000 $, accepté par l'école et les Etats du monde / Paiements Par Location: Utilisation du timbre ou du sceau de l'Etat? sur un document..

Utilisation du timbre ou du sceau de l'Etat? sur un document..

Voici, il y a donc cdes documents en ce,

et demain mettre un sceau, déménage, tout le monde, en quelque sorte,

en le centre des impôts..

Les sceaux des origines à nos jours

https://www.justice.gouv.fr › sceaux-origines-nos-jours

Au début du XIVe siècle, tout le monde peut posséder un sceau, les institutions comme les villes, mais aussi les corporations, les corps de métiers, les abbayes ...

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Les sceaux et la représentation du pouvoir. Quelques ...

OpenEdition Journals

https://journals.openedition.org › questes

de D Dominé-Cohn2006 — Nous avons tous une idée de ce que peut être un sceau, un objet de cire, souvent rond, sur lequel on a imprimé un texte – la légende – et ...